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Marques déposées par la société Conseil général du Var – Direction de l'Environnement
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ECOFERME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOFERME
Conseil général du Var – Direction de l'Environnement, Département

Numéro de dépôt :
3230397
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2023
ECOFERME de Conseil général du Var – Direction de l\'Environnement

Présentation de la marque ECOFERME

Déposée le 22 mai 2003 par la société Conseil général du Var – Direction de l'Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOFERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société Conseil général du Var – Direction de l'Environnement domicilié(e) 390 Avenue des Lices - 83076 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 300 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général du Var – Direction de l'Environnement domicilié(e) 390 Avenue des Lices - 83076 - TOULON - France.

La marque ECOFERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOFERME est expirée depuis le 22 mai 2023.

Conseil général du Var – Direction de l'Environnement a également déposé les autres marques suivantes : VAR ESPACE NATURE


Conseil général du Var – Direction de l'Environnement, Département - 390 Avenue des Lices - 83076 - TOULON - France - SIREN 228300018


Conseil général du Var – Direction de l'Environnement - 390 Avenue des Lices - 83076 - TOULON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2533422 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-21

Activités de sensibilisation et d'éducation à l'environnement organisées dans le cadre d'une ferme d'animation.